Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTEAU
SERPOL

Numéro de dépôt :
4497463
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
BACTEAU de SERPOL

Présentation de la marque BACTEAU

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par SERPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est SERPOL domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, serpol, Monsieur ANTOINE JOUBERT domicilié(e) 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France.

La marque BACTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTEAU arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

SERPOL a également déposé les autres marques suivantes : BACTEAU , VALORISITE , HYBRÉAU , NANEAU , SECURISITE , PHYTOSOL , NANEAU , SECURISITE , FACILABO , ECOTEREM


SERPOL - 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


serpol, Monsieur ANTOINE JOUBERT - 2 CHEMIN DU GENIE - 69633 - VENISSIEUX CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.